Il ne s'agit pas de remettre en cause le principe syndical mais d'en . Les articles de ce journal peuvent . Si vous utilisez une version récente de Word, vous pouvez aussi créer un PDF avec la fonction « enregistrer sous ». Comment contester la désignation d'un délégué syndical ? 30% des électeurs de 18-24 ans ont apporté leurs suffrages à Jean-Luc Mélenchon le 23 avril.Autrement dit, par une mobilisation de dernière minute ou un changement de pied, le vote protestataire des jeunes, que l'on croyait acquis à Marine Le Pen, s'est tourné vers le leader des Insoumis. Bonjour, Délégué syndical je me suis mis sur une liste électorale concurente, sans protocole d'accord avec mon syndicat jai été Elu suit a cette élection es que je peux légalement gardé mon mandat de délégué syndical avec mon . Le délégué peut participer à la négociation et signer un accord pendant la suspension de son contrat. La révocation d'un élu du comité d'entreprise - SOFRAGECO Destitution d'un delegué syndical: YB - 23 mai 2009 à 20:08. 2. syndicat Motions de modification des statuts de l'Institut Utilisateur anonyme - 23 mai 2009 à 20:13. Modèle de lettre à un syndic Gratuit - Merci-Facteur.com Justice - La République des Pyrénées.fr L 2314-37). Donc le fait qu'elle soit illégale pour un délégué de classe, cela paraît hallucinant car contraire au bon sens. union of left-wing parties founded in 1972 Vous venez de vous apercevoir que le comptable de votre organisme a commis certaines erreurs sur les reçus transmis aux donateurs de l'année dernière. Destitution du droit parental et précisions svp - Forum Juridique