MOUVEMENT BONAPARTISTE TOUT POUR ET PAR LE PEUPLE « Pour lâHonneur de la France, pour les intérêts sacrés de lâHumanité » (Napoléon le Grand, 17 ventôse an VIII â samedi ⦠Article 61 Décret n° 2019-912 du 30 août 2019 modifiant le code de l'organisation judiciaire et pris en application ... > Article 5 En cas d'absence du président, il sera remp FRAN_IR_057698 Titres et armoiries (1808-1961). Par le décret du 15 mars 1812, la Direction générale des revues fut séparée de la conscription militaire. 6. Rétablissement de l'esclavage par Napoléon Bonaparte 28: Décret du 20 juillet 1808 nom de famille et prénoms fixes . Décret du ⬠⬠en Algérie. 2022 en Italie 18 Décret du 30 mars 1808, art. Cpeep N° 1808 - Rapport de Mme Colette Capdevielle sur le projet de loi ...
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