Consultez gratuitement tous les articles autour de la thématique 'jours feries' de votre convention collective transport routier sur LégiSocial. Transports publics urbains de voyageurs - Convention collective LégiSocial Avec LégiSocial, consulter gratuitement votre convention collective Réseaux de transports publics urbains de voyageurs nationale mise à jour quotidiennement avec les textes officiels. Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de cette convention collective transports publics urbains de voyageurs (réseaux). article 3 de la convention collective. La prime de 13e mois dans le transport routier de voyageurs DTE - Direction du Travail et de l'Emploi | Convention collective des transports routiers 3 LISTE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES - Accord professionnel des transports routiers - texte de base du 29 août 1996 - Arrêté n° 4561-T du 18 novembre 1996 relatif à l'extension de l'accord professionnel des transports routiers du 29 août 1996. Convention collective transport routier - JO 3085 - IDCC 16 Les conventions collectives du secteur des transports La convention collective prévoit que la prime est versée en décembre de chaque année. Convention Collective Transports Routiers Et Des Activiteacutes ... Transports routiers réguliers de voyageurs. Frais professionnels - Convention collective 16 transport ... - LégiSocial Convention Collective Transports Routiers 2022 à Consulter - Juritravail Pour les ouvriers, la majoration pour ancienneté est de 2% après 1 an dans l'entreprise, 6% après 5 ans, . Code APE 4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs Convention collective nationale des transports routiers et activités ... Voici le champ d'application de la future convention collective nationale de la branche ferroviaire par accord du 23 avril 2015. . DTE - Direction du Travail et de l'Emploi | Convention collective des transports routiers 4 LISTE DES ARRETES D'EXTENSION - Arrêté n° 4561-T du 18 novembre 1996 relatif à l'extension de l'accord professionnel des transports routiers du 29 août 1996 (JONC n° 7184 du 3 décembre
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