Barème pour un forfait jour sans référence horaire. July 4, 2017. Convention La négociation de la nouvelle Convention Collective de la Métallurgie a ouvert depuis plus d’un an le thème n°8 « rémunération ». APEN Chile Alianza Pro Evangelización del Niño. du 3 octobre 1975. Un texte de 231 pages; Qualifications, salaires, primes, temps de travail, etc., sont désormais homogénéisés dans un texte de 231 pages. La convention collective métallurgie parisienne (Mise à jour Accord Salaires» de la Métallurgie du Haut-Rhin du 31 ... - CFECGC … Cour de cassation, chambre sociale, 9 septembre 2020, n° 18-24.249 (d’après la convention collective de la métallurgie de l'Hérault, l'Aude et des Pyrénées-Orientales, tous les salariés travaillant en équipe successives ont droit à une indemnité d'une demi-heure au taux effectif de la catégorie, mais seuls ceux travaillant en équipes successives avec rotation des postes de la … Cette entreprise est basée sur la convention collective de la métallurgie. Comme dans beaucoup de conventions … 30 minutes de temps de pause seront payées pour tous les salariés travaillant en équipe. La CGT a rappelé qu’on ne pouvait pas se limiter seulement à la prime d’ancienneté, il y a d’autres primes toutes aussi importantes telles que : la prime d’équipe, la prime de nuit et les primes pour le travail exceptionnel de nuit, du dimanche et / ou jour férié. : primes d'ancienneté), devaient être comprises dans le salaire comparé au minimum conventionnel (cass. Pour acheter la convention collective départementale de la métallurgie du Haut-Rhin du 22 décembre 1995 (IDCC 1912) et ses mises à jour, dans un format papier ou un fichier PDF (téléchargeable immédiatement), vous pouvez vous rendre sur le site web de notre partenaire … Merci pour la réponse mais la convention collective des industries metallurgiques impose les primes d'équipe pour la pénibilité du travail.Et le fait que je travaille de nuit n'a rien a voir.Il y a plusieurs équipes: 3X8,4X8,5X8 et les 2X8 mes horaires de travails.Mais bon,je crois que je vais aller consulter un avocat.Dans tout les cas merci pour la réponse. Téléchargez-la pour accéder à vos droits à tout moment ! Convention Convention